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    Le G5 Sahel crée une force antiterroriste

    Regroupant cinq pays du Sahel, cette force conjointe de 5 000 hommes a été officiellement lancée le 2 juillet 2017 à Bamako, en présence d’Emmanuel Macron.

    Vingt ans après l’apparition sur la scène djihadiste d’Al-Qaida au Maghreb islamique (AQMI), cinq pays du Sahel tentent d’unir leurs forces pour lutter conjointement contre les groupes terroristes qui sautent par-dessus leurs frontières pour les frapper au cœur. Dimanche 2 juillet, à Bamako, les chefs d’Etat de la Mauritanie, du Niger, du Mali, du Burkina Faso et du Tchad, pays les plus touchés de la région par ce phénomène et réunis au sein du « G5 Sahel », ont lancé officiellement une force conjointe de 5 000 hommes, la FC-G5S, en présence du président français, Emmanuel Macron, à Bamako.

    Une étape qualifiée de « décisive » par l’Elysée pour cette initiative encore embryonnaire, à bosoutenue ut de bras par la France, très engagée militairement dans cette région. Depuis l’élection de M. Macron, Paris est à la manœuvre pour tenter de donner corps à cette force qui viendrait épauler les casques bleus de la Minusma et l’opération française Barkhane consacrée à la lutte antiterroriste au Sahel. Le G5 Sahel, créé en novembre 2015, ne parvenait pas à dépasser le cadre d’une structure consultative jusqu’à présent.

    Barkhane, une opération coûteuse

    Paris insiste sur la complémentarité des différentes forces et contredit ceux qui lui prêtent l’intention d’y trouver là une voie de sortie pour une coûteuse opération Barkhane (800 millions d’euros par an) qui donne des signes d’ensablement au Mali. Un retrait prématuré serait un signe d’échec au regard de l’instabilité actuelle de cette zone qu’elle est censée sécuriser, aux côtés de la mission des Nations unies, la Minusma, et des armées nationales.

    Ainsi, c’est la France qui a porté la résolution 2 359 votée le 21 juin à l’unanimité par le Conseil de sécurité de l’ONU, négociant pied à pied avec les Etats-Unis. Le résultat est inférieur aux espérances, notamment sur la question du financement et d’un mandat onusien pour la FC-G5S, deux points refusés par Washington. Mais ce texte – par lequel l’ONU « accueille avec satisfaction le déploiement de la FC-G5S (…) en vue de rétablir la paix et la sécurité dans la région du Sahel » – légitime a minima les futures opérations militaires des pays sahéliens.

    Les groupes djihadistes au Sahel qui se sont alliés en mars au sein du Groupe de soutien à l’islam et aux musulmans (Jamaat Nusrat Al-Islam wal-Muslimin) dirigé par Iyad Ag-Ghali, l’ennemi public numéro un de la France dans la région et dans la mouvance d’Al-Qaida. Cela passe nécessairement par une meilleure implication des pays placés en première ligne. A ce sujet, M. Macron s’est également entretenu, jeudi, au téléphone avec le président algérien, Abdelaziz Bouteflika, puissance régionale incontournable.

    5 000 hommes dans un premier temps

    Mais le G5 Sahel a-t-il les moyens de ses ambitions ? A priori, la réponse est non. Certes, la guerre contre Boko Haram menée conjointement par le Cameroun, le Nigeria et le Niger depuis 2015 nourrit leur expérience commune. Mais elle a aussi montré ses limites. La secte islamiste nigériane est contenue, mais elle est loin d’avoir rendu les armes.

    Les objectifs initiaux de la FC-G5S tiennent d’ailleurs compte de cette réalité. C’est vrai pour les effectifs. Le G5 Sahel s’engage à réunir 5 000 hommes, soit 1 000 hommes par pays et projette de les doubler à terme. Cela semble raisonnable. Mais pour citer un exemple comme le Tchad, ses soldats, les plus aguerris, sont déjà engagés contre Boko Haram, surveillent quelque 1 200 km de frontières explosives avec la Libye et participent à la Minusma, à laquelle les pays du G5 Sahel fournissent d’ailleurs plus de 40 % du contingent. Dans un entretien au Monde, le président tchadien, Idriss Déby, avertissait, fin juin, que son pays « ne peut pas avoir des forces dans le G5 Sahel et en même temps dans une autre mission sur le même théâtre ».

    A la question des effectifs, s’ajoute celle « du niveau de formation et d’équipements, très disparate d’un pays à l’autre, sans parler de l’interopérabilité des différentes armées », rappelle-t-on dans l’entourage du président nigérien, Mahamadou Issoufou. La France en est consciente. L’Elysée insiste d’ailleurs pour que ce FC-G5S ne se constitue pas « au détriment des fondamentaux », en clair, de la formation et de la remise à niveau des armées nationales ; celle du Mali notamment est sortie laminée de la crise de 2013. La France promet donc « un soutien extrêmement important et des efforts additionnels significatifs ». A préciser.

    « Le G5 Sahel, c’est un bataillon par pays avec un niveau d’équipement encore faible. C’est une priorité pour Barkhane de l’accompagner dans la durée, jusqu’à ce que la situation soit pacifiée », déclarait au Monde le ministre des affaires étrangères et ancien ministre des armées, Jean-Yves Le Drian. Pas question pour autant « d’augmenter les effectifs de Barkhane mais plutôt de planifier davantage d’opérations conjointes régulières avec le FC-G5S », explique-t-on à l’Elysée.

    Zone des trois frontières

    Des opérations d’appui – en parallèle aux actions militaires 100 % françaises – qui devraient, dans un premier temps, se limiter à la zone où se croisent les trois frontières Mali-Niger-Burkina Faso. C’est là que se concentre, ces derniers mois, l’essentiel de l’activité des djihadistes qui ont attaqué plusieurs casernes et provoqué de lourdes pertes.

    Mais toute cette architecture dépend des financements qui, pour le moment, font défaut. Les pays du G5 Sahel sont parmi les plus pauvres du monde. Paris promet des « équipements » et de l’encadrement sur le terrain. Déboutée par les Etats-Unis lors du débat sur la résolution 2359, la France annonce vouloir profiter de sa présidence du Conseil de sécurité, en octobre, pour remettre le dossier sur la table à New York.

    En attendant, elle tente de convaincre d’autres pays européens (Allemagne, Belgique, Pays-Bas notamment) de mettre la main à la poche. L’Union européenne, elle, a promis 50 millions d’euros, soit 10 % seulement de la somme nécessaire pour commencer, selon certaines estimations.


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  • La carte de Daech dans le monde

    Le 29 juin 2014, le chef du groupe Etat islamique (EI), Abou Bakr al-Baghdadi, proclame le rétablissement d’un «califat islamique» dans les régions qu’il contrôle en Irak et en Syrie, un territoire représentant alors environ 200'000 km. Mais le groupe djihadiste, dont on parle encore assez peu, ne s’arrête pas là: il publie aussi sur Internet la carte de ses rêves de conquête. Cette carte, alors improbable, montre un drapeau noir flottant sur la moitié de l’Afrique, au Proche- et au Moyen-Orient, au Pakistan, en Inde, en Asie centrale, dans le Caucase, et même en Chine, dans l’est de l’Europe et en Espagne.Dix-sept mois plus tard, force est de constater que le groupe djihadiste, à défaut d’une progression territoriale déterminante dans son bastion historique (Irak/Syrie), a gagné d’importantes parts dans la bataille qui l’oppose à Al-Qaida sur le marché de la terreur. L’an dernier surtout, Daech, son nom en arabe, a bénéficié de ralliements de groupes plus ou moins importants, attirés par la force de frappe de cette machine à communiquer. Le groupe Etat islamique est ainsi devenu, grâce à sa stratégie de cellules franchisées, une véritable multinationale du crime.


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  • La barbarie de Daech et de Boko Haram à l'égard des civils pose de nouveaux défis, selon l'ONU

    19 janvier 2016 – A l'occasion d'un débat du Conseil de sécurité de l'ONU consacré à la protection des civils lors de conflits armés, le Vice-Secrétaire général de l'ONU, Jan Eliasson, a estimé mardi que la barbarie des groupes extrémistes Daech et Boko Haram posait de nouveaux défis à la communauté internationale.

    « Ces groupes assassinent de manière éhontée et brutale des milliers de personnes, enlèvent des jeunes filles, privent systématiquement les femmes de leurs droits, détruisent des institutions culturelles et fragilisent les valeurs de paix des religions », a déclaré M. Eliasson devant les membres du Conseil de sécurité.

    « Leur objectif est d'instiller la peur, de diviser et de détruire le tissu social de nos sociétés. Je vous demande de faire tout votre possible pour répondre à cette menace d'une manière résolue, globale et respectueuse des droits », a-t-il ajouté.

    Au-delà des agissements de ces groupes extrémistes, le Vice-Secrétaire général a noté que les civils sont les principales victimes des conflits à travers le monde.

    « Les hôpitaux doivent être des sanctuaires en temps de guerre. Mais récemment nous avons constaté une augmentation des attaques visant des hôpitaux et des centres de santé », a-t-il souligné, citant des exemples en Afghanistan et au Yémen.

    Il a rappelé la situation de la ville assiégée de Madaya, en Syrie, où la population meurt de faim, et insisté sur le fait qu'il ne s'agissait que l'un des nombreux endroits où cela se produit.

    « Un siège qui prive les gens d'un accès aux nécessités de base est l'une des plus graves violations du droit international », a déclaré M. Eliasson. « Ces crimes doivent cesser, maintenant ».

    Face à ces violations, le Vice-Secrétaire général a estimé que la communauté internationale devait tout d'abord rappeler aux parties en conflit qu'elles avaient l'obligation de respecter le droit international et de protéger les civils.

    Selon lui, la communauté internationale doit également faire davantage pour prévenir les situations où les civils sont menacés. Il faut aussi faire en sorte que les responsables de violations rendent des comptes, grâce à un renforcement des systèmes judiciaires, l'établissement de commissions d'enquête et la saisine de la Cour pénale internationale (CPI) quand cela s'avère nécessaire.

    « Les gouvernements doivent faire davantage pour protéger les personnes déplacées par un conflit », a encore dit Jan Eliasson.

    S'agissant des opérations de maintien de la paix des Nations Unies, le Vice-Secrétaire général a estimé que les missions devaient répondre rapidement et avec détermination aux menaces pesant sur les civils. Il a aussi rappelé la politique de tolérance zéro pour les cas d'exploitation et d'abus sexuels par des Casques bleus.


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    Les principaux ministres de la Défense de la coalition veulent « intensifier » leur action contre Daech en Syrie et en Irak.

    Comment intensifier la lutte contre le groupe État islamique ? Les ministres de la Défense des sept pays les plus engagés dans la campagne aérienne alliée et la formation des forces irakiennes – États-Unis, France, Australie, Grande-Bretagne, Allemagne, Italie et Pays-Bas – ont planché sur la question, mercredi 20 janvier, à l’Hôtel de Brienne. Coprésidée par le Français Jean-Yves Le Drian et l’Américain Ashton Carter, la réunion de Paris a permis de faire un bilan des actions de la coalition et de coordonner leur « intensification ».

    Augmenter les contributions à la coalition

    Lancée à l’été 2014, cette campagne a consisté à bloquer la progression de Daech avant de passer au démantèlement de ses centres de commandement et à la désorganisation de ses ressources et de sa logistique.

    Cette phase devrait s’intensifier avant une troisième, encore lointaine, consistant dans la reprise de Raqqa et de Mossoul par des « partenaires locaux ». « Il faut capitaliser sur ces reculs de Daech en Irak et resserrer la corde autour de la tête du serpent à Raqqa », a affirmé le ministre britannique de la Défense Michael Fallon.

    Les États-Unis, pays leader de la coalition avec 77 % des frappes aériennes, souhaitent une augmentation des formateurs envoyés par les pays de la coalition. Jusque-là, ces formateurs, américains, australiens et français, ont déjà entraîné 15 000 soldats irakiens.

    Washington veut également inciter les pays arabes et du Golfe, davantage mobilisés par la guerre au Yémen et grands absents de la réunion, à faire plus. Selon Ashton Carter, la coalition a besoin de moyens de reconnaissance aérienne, de forces spéciales, de moyens de transport et de logistique.

    Autre absent de marque, la Turquie, un pays clé dont la frontière reste poreuse pour les combattants djihadistes, propose de former des combattants arabes syriens en Syrie même.

    Enfin, le souhait de François Hollande d’une « grande et unique coalition » incluant Moscou ne s’est pas concrétisé. La Russie, non conviée à la réunion de Paris, continue de soutenir le régime syrien et concentre l’essentiel de ses frappes « sur des groupes d’opposition qui combattent Assad » a déploré Michael Fallon.

    La Libye, où Daech monte en puissance, a également fait partie des discussions mais aucune proposition concrète n’était à l’ordre du jour.

    La « menace durable » du djihadisme

    Au-delà de la communication sur l’« intensification » de la lutte contre Daech, sous la pression de l’Élysée qui réclame des « résultats », la stratégie de la coalition reste donc la même, une stratégie qui « nécessite de la patience » souligne le général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, dans une tribune publiée dans le quotidien Le Monde.

    Dans un discours, lundi 18 janvier, devant la chaire de stratégie à la Sorbonne, Jean-Yves Le Drian a évoqué, lui, la « menace durable » représentée par Al-Qaida, Daech et leurs affiliés. « Il ne fait guère de doute qu’une nouvelle tête de l’hydre djihadiste puisse repousser ailleurs » a affirmé le ministre en appelant à faire preuve de « patience stratégique », un terme tiré tout droit de l’introduction de Barack Obama à la dernière « National Security Strategy », publiée par la Maison-Blanche en février 2015.


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  • Des kamikazes attaquent une base aérienne indienne

    Cinq assaillants et deux gardes ont trouvé la mort samedi 2 janvier 2016 dans l'attaque d'une base de l'armée de l'air indienne au Pendjab, près de la frontière avec le Pakistan. L'armée a repris le contrôle des lieux après une quinzaine d'heures d'affrontements.

    Selon le ministère de la Défense, les cinq hommes vêtus d'uniformes militaires ont réussi à s'introduire dans la base aérienne de Pathankot avant l'aube. Une fois à l'intérieur, ils se sont mis à tirer au hasard.

    Ils s'étaient auparavant emparés d'une voiture de police pour arriver à la base, très bien gardée. Ce mode opératoire a été utilisé dans d'autres attaques attribuées à des activistes entraînés au Pakistan, a souligné Suresh Arora, chef de la police du Pendjab.

    Groupe islamiste

    L'armée avait très vite indiqué que ces hommes étaient soupçonnés d'appartenir au groupe islamiste Jaish-e-Mohammed basé au Pakistan. Un général indien a déclaré à la télévision que Jaish avait revendiqué l'assaut.

    «Nous avons retrouvé quatre corps et en cherchons d'autres», a déclaré un haut responsable de la police du Pendjab, H.S. Dhillon.

    Selon un responsable militaire, les forces indiennes étaient à la recherche d'explosifs résiduels.

    Les responsables indiens n'ont pas confirmé des informations des médias d'Etat selon lesquelles trois personnels de sécurité avaient trouvé la mort dans l'attaque.

    Cette base d'une importance stratégique à quelque 50 km de la frontière pakistanaise abrite des dizaines d'avions de combat. Les unités spéciales de la police ont passé des heures après cette attaque à quadriller les lieux.

    Acte condamné

    L'attaque de Pathankot survient une semaine après la visite impromptue du Premier ministre indien Narendra Modi à son homologue pakistanais dans le but de relancer les discussions bilatérales, mises à mal par une série de violences.

    Mais le Pakistan a condamné dans l'après-midi cet «acte terroriste».

    «Dans l'esprit de bonne volonté créé par les récentes discussions de haut niveau entre les deux pays, le Pakistan maintient son engagement à être un partenaire de l'Inde (...) afin d'éliminer la menace terroriste sur notre région», a déclaré un porte-parole du ministère des Affaires étrangères.


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  • Coopérer contre l'utilisation de l'internet à des fins de propagande terroriste

    17 décembre 2015 – Le Secrétaire général adjoint de l'ONU pour les affaires politiques, Jeffrey Feltman, a appelé jeudi l'Organisation et ses Etats membres à coopérer avec le secteur privé et la société civile pour contrer l'exploitation des Technologies de l'information et de la communication (TIC) par les terroristes.

    M. Feltman s'exprimait au nom du Secrétaire général et en tant que président de l'Equipe spéciale de lutte contre le terrorisme (CTITF) et de Directeur exécutif du Centre des Nations Unies pour la lutte contre le terrorisme (UNCCT), lors d'une réunion du Comité contre le terrorisme consacrée aux « moyens d'empêcher les terroristes d'exploiter l'Internet et les médias sociaux pour recruter et pour inciter à commettre des actes terroristes, tout en respectant les droits de l'homme et les libertés fondamentales ». Cette discussion marquait la fin d'une réunion de haut niveau de l'Assemblée générale de l'ONU sur les résultats du Sommet mondial sur la Société de l'Information.

    « Le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales est au centre de notre réponse: là où les droits et libertés sont en danger ou accordées de manière sélective, le potentiel de mécontentement s'accroît et peut fournir un terreau fertile pour le recrutement d'individus par des groupes terroristes ou extrémistes violents, à peu de frais et à une large échelle, grâce aux TIC », a-t-il dit.

    Daech, a rappelé M. Feltman, « a placé l'exploitation de l'Internet et des médias sociaux à un niveau encore jamais atteint, persuadant plus de 30.000 combattants terroristes étrangers en provenance de plus de 100 pays à se joindre aux conflits en Syrie et en Iraq ou incitant des individus à commettre des actes terroristes dans leurs propres pays. De ce fait, des conflits locaux et régionaux ont désormais des répercussions mondiales sans précédent ».

    « Nous ne pouvons pas permettre que l'internet soit détourné dans le but de saper les fondements de nos sociétés », a-t-il dit.

    « L'ONU et ses Etats membres – en étroite collaboration avec le secteur privé et la société civile – doivent agir ensemble pour empêcher et contrer l'exploitation des ressources des TIC et développer leurs propres outils de communication stratégique pour mettre en lumière l'hypocrisie des groupes terroristes et extrémistes violents, tout en présentant à leurs recrues potentielles des alternatives crédibles », a poursuivi M. Feltman.

    Il a indiqué que le Secrétaire général de l'ONU, Ban Ki-moon, allait présenter dans les prochains jours un Plan d'action pour prévenir l'extrémisme violent. Ce Plan, a-t-il indiqué, contiendra des recommandations stratégiques pour traiter les problèmes qui sont à la source de l'extrémisme violent et pour élargir l'approche suivie jusqu'ici pour contrer le terrorisme, essentiellement basée sur les mesures de sécurité. Il invitera à prêter davantage d'attention à la communication stratégique à tous les niveaux.


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  • L'ONU exhorte les parties engagées dans la lutte contre Daech à respecter le droit international.

    18 décembre 2015 – Le Conseil de sécurité de l'ONU s'est réuni dans la soirée de vendredi 18 décembre 2015 pour examiner la situation en Iraq, après qu'une plainte eut été déposée par les autorités iraquiennes suite à une incursion de troupes turques dans le nord de son territoire.

    Après avoir fait un compte-rendu au Conseil de la situation dans la région, le Secrétaire général adjoint aux affaires politiques, Jeffrey Feltman, a déclaré que le Secrétaire général appelait les parties turque et iraquienne à la retenue.

    « Le Secrétaire général réitère son souhait que les gouvernements de l'Iraq et de la Turquie fasse preuve de retenue, y compris dans leurs déclarations publiques, et intensifient leurs discussions bilatérales afin de réduire les tensions. Il espère que les deux parties travailleront ensemble pour parvenir le plus tôt possible à un accord mutuellement satisfaisant », a dit M. Feltman.

    M. Ban, a-t-il ajouté, exhorte en outre toutes les parties engagées dans la lutte contre l'Etat islamique d'Iraq et du Levant (EIIIL), aussi appelé Daech, à le faire « de manière conforme à la Charte des Nations Unies et en respectant la souveraineté et l'intégrité territoriale de l'Iraq ».

    Selon l'Iraq, le soir du 13 décembre 2015, des forces militaires turques constituées de centaines de soldats et de nombreux chars et véhicules blindés ont pénétré en territoire iraquien et se sont positionnées dans la région de Baachiqa, près de la ville de Mossoul, sans coordination ni consultation préalables avec le Gouvernement fédéral iraquien.

    Pour sa part, le représentant de la Turquie a affirmé devant le Conseil que les troupes turques étaient en train de défendre le territoire iraquien contre une attaque de Daech. Il a assuré que la Turquie n'a jamais souhaité violer la souveraineté territoriale de l'Iraq.

    Mossoul, deuxième ville d'Iraq par la population, est aux mains de Daech depuis l'été 2014.


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  • L'ONU résolue à tarir le financement des djihadistes

    Le Conseil de sécurité a adopté à l'unanimité une résolution qui a pour but de frapper les djihadistes du groupe Etat islamique (EI) au portefeuille.

    La résolution, un texte technique de 28 pages mis au point conjointement par Washington et Moscou, cible directement l'EI. Elle s'efforce de resserrer l'étau autour des millions de dollars que l'EI tire de trafics en tous genres sur les vastes territoires qu'il contrôle en Syrie et Irak.

    Elle demande aux pays «d'agir de manière énergique et décisive pour couper les fonds et autres ressources économiques» de l'EI, dont la contrebande de pétrole et d'antiquités, et pour sanctionner «de manière plus active» les soutiens financiers du groupe.

    Grave crime

    Les pays sont invités à faire du financement du terrorisme «un grave crime dans leurs lois nationales», même en l'absence de tout lien avec un acte terroriste précis, et à intensifier les échanges d'informations à ce sujet, y compris entre gouvernements et secteur privé.

    Ce texte «complète de précédentes mesures et renforce les outils existants», a souligné le secrétaire américain au Trésor Jacob Lew qui présidait la séance. «C'est un pas important mais le vrai test sera d'agir résolument pour l'appliquer», a-t-il ajouté, appelant notamment à «une coopération en profondeur avec les partenaires privés».


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  • L'UE veut lutter contre la radicalisation en ligne

    Le Parlement européen suggère davantage de sévérité envers les fournisseurs d'accès, avec de possibles poursuites pénales.

    Le Parlement européen a préconisé mercredi de renforcer la lutte contre la propagande djihadiste sur internet pour empêcher la radicalisation et le recrutement de combattants par l'Etat islamique (EI). Il suggère davantage de sévérité envers les fournisseurs d'accès.

    Les gouvernements européens devraient engager des poursuites pénales contre les entreprises de l'internet qui «refusent de donner suite» à des demandes visant à «effacer des contenus illicites ou faisant l'apologie du terrorisme», ont affirmé les parlementaires, pour qui un tel refus équivaut à un «acte de complicité».

    Réunis à Strasbourg, les eurodéputés ont adopté à une très large majorité une résolution non contraignante sur la prévention de la radicalisation.

    Vidéos «quasi hollywoodiennes»

    «Internet est devenu le premier camp d'entraînement virtuel de ces terroristes radicaux, à coups de vidéos et de sites quasi hollywoodiens incitant à la haine, à la barbarie, au terrorisme et au crime», a expliqué lors du débat la rapporteure du texte, l'ex-ministre française de la Justice Rachida Dati.

    Hasard du calendrier: son rapport, préparé à la suite des attentats contre Charlie Hebdo en janvier 2015, a finalement été soumis au vote moins de deux semaines après la nouvelle vague d'attaques sanglantes à Paris.

    Le commissaire chargé des Affaires intérieures, Dimitris Avramopoulos, a rappelé qu'un forum contre la propagande terroriste en ligne, réunissant les acteurs d'internet, des représentants des autorités et de la société civile, serait lancé le 3 décembre à Bruxelles pour rechercher des «solutions pratiques» contre la radicalisation.

    Séparer les détenus

    Dans son rapport, Mme Dati aborde aussi la radicalisation dans les prisons. Une des solutions serait - «au cas par cas» - de séparer les détenus radicalisés des autres, selon le texte adopté.

    Par ailleurs, les eurodéputés ont appelé l'UE à mettre en place des «contrôles systématiques et obligatoires» à ses frontières extérieures. Ils ont ausi demandé aux Etats membres de placer sous contrôle judiciaire, voire en rétention administrative, les combattants djihadistes de retour en Europe, «jusqu'à ce que les poursuites judiciaires soient engagées» à leur encontre.

    Données des passagers aériens

    Enfin, le Parlement s'est engagé à approuver «avant la fin de l'année» la mise en place d'un fichier rassemblant des données sur les passagers aériens (PNR). Ce dossier est bloqué depuis des années en raison de craintes de nombreux élus quant aux libertés individuelles.

    Un tel fichier «doit être mis en place, y compris pour les vols intra-européens», a plaidé mercredi 25 novembre 2015 le président de la Commission, Jean-Claude Juncker.


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  • Le "PNR", un fichier européen pour une traçabilité des passagers aériens

    Le "Passenger Name Record" (PNR), un fichier européen des données personnelles des voyageurs aériens dont l'adoption par l'Europe est réclamée avec insistance par la France, doit permettre une traçabilité des passagers dans le cadre de la lutte contre le crime organisé et le terrorisme.

    Quels sont les objectifs du PNR?

    La directive sur le PNR date de 2011. Elle prévoit la création d'un fichier européen des données personnelles des voyageurs aériens - pour les vols de ou vers l'Union européenne - qui pourrait être croisé, avant leur entrée sur le territoire européen, avec des bases de données de personnes dangereuses.

    Le PNR doit notamment permettre d'obtenir des informations sur les départs des ressortissants européens soupçonnés de vouloir rejoindre les mouvements jihadistes en Syrie et en Irak, et informer les Etats de leur retour.

    Seul un nombre limité de personnes habilitées devraient avoir accès aux fichiers avec les noms des passagers.

    A quel stade en est-on pour l'adoption du projet?

    La commission Libertés civiles du Parlement européen a adopté le 15 juillet ce projet, bloqué depuis 2011 par le Parlement qui réclamait des garanties sur la protection et le traitement des données ainsi collectées et échangées, qui seraient conservées pendant cinq ans, de manière masquée.

    "Ces données doivent seulement être utilisées pour empêcher, détecter, enquêter et poursuivre en justice" des actes de terrorisme et des crimes transnationaux, selon le projet amendé par les eurodéputés qui inclut des garanties pour assurer "la légalité de tout stockage, analyse, transfert et exploitation de ces données".

    Des discussions devaient être engagées avec les gouvernements nationaux en vue de parvenir à un accord final avant la fin de l'année.

    Quels sont les obstacles à sa mise en oeuvre?

    Le texte avait été recalé en 2013 par la Commission des libertés civiles au nom de la protection des données personnelles.

    Ses détracteurs dénoncent également un manque d'équilibre entre les impératifs de sécurité et les droits fondamentaux et le stockage massif de données de passagers pendant cinq ans.

    Quels sont les fichiers existants du même type?

    Les autorités américaines exigent depuis mars 2003 que leur soient communiquées les informations personnelles fournies par les passagers: nom et coordonnées, dates et itinéraire du voyage, moyens de paiement utilisés, numéro de la carte de crédit, agence de voyage, informations sur les bagages, menu réservé à bord.

    Ces mesures avaient été imposées après les attentats du 11 Septembre 2001.

    Les gouvernements européens insistent sur la création d'un PNR sur le modèle de ceux conclus avec les Etats-Unis, le Canada et l'Australie.

    Une quinzaine de pays en Europe se sont déjà dotés de systèmes nationaux.

    L'administration américaine, qui pousse pour la conclusion de l'accord PNR, assure que ce type de données a "permis de détecter un tiers des terroristes potentiels identifiés par les Etats-Unis" en 2009.


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