Le Traité sur l’Antarctique a été signé à Washington le 1 er décembre 1959 par les douze pays dont des scientifiques s’étaient livrés à des activités dans et autour de l’Antarctique pendant l’Année géophysique internationale (AGI) 1957-1958. Il est entré en vigueur en 1961. Depuis, un nombre élévé d’autres nations y ont adhéré pour porter à 50 aujourd’hui le nombre total des Parties.

Au nombre des dispositions importantes du Traité figurent les suivantes:

Seules les activités pacifiques sont autorisées dans l'Antarctique. (Article premier).

La liberté de la recherche scientifique dans l'Antarctique et la coopération à cette fin … se poursuivront (Article II).

Les observations et les résultats scientifiques de l’Antarctique seront échangés et rendus librement disponibles (Article III).

Parmi les signataires du Traité se trouvaient sept pays ( Argentine, Australie, Chili, France, Norvège, Nouvelle-Zélande et Royaume-Uni) ayant des revendications territoriales qui se chevauchent parfois. D’autres pays ne reconnaissent aucune revendication. Les États-Unis d’Amérique et la Russie maintiennent une “base de revendication”. Toutes les positions sont explicitement protégées dans l’article IV qui préserve le statut quo:

Aucun acte ou activité intervenant pendant la durée du présent Traité ne constituera une base permettant de faire valoir, de soutenir ou de contester une revendication de souveraineté territoriale dans l'Antarctique, ni ne créera des droits de souveraineté dans cette région . Aucune revendication nouvelle, ni aucune extension d'une revendication de souveraineté territoriale précédemment affirmée, ne devra être présentée pendant la durée du présent Traité (Article IV).

"La Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique"

De 1961 à 1994, la RCTA se réunissait en général une fois tous les deux ans mais, depuis 1994, elle se tient tous les ans.

La RCTA est organisée par les Parties consultatives dans l’ordre alphabétique anglais.

A la réunion participent des représentants:

• des Parties consultatives
• des Parties non consultatives
• d’observateurs, qui sont actuellement le Comité scientifique pour la recherche en Antarctique ou SCAR, la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l’Antarctique ou CCAMLR et du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux ou COMNAP
• d’experts invités comme l’Antarctic and Southern Ocean Coalition (ASOC) et l’Association internationale des organisateurs de voyages dans l’Antarctique.

Les mesures, décisions et résolutions qui sont adoptées par consensus à la RCTA donnent effet aux principes du Traité sur l’Antarctique et du Protocole relatif à la protection de l’environnement, fournissant les règlements et lignes directrices qui régissent la gestion de la région du Traité sur l’Antarctique et les travaux de la RCTA. Les décisions qui portent sur les questions d’organisation internes et les résolutions qui sont des textes exhortatoires ne lient pas juridiquement les Parties contractantes. En revanche, les mesures lient les Parties consultatives une fois qu’elles ont été approuvées par toutes les Parties consultatives.

Seules les Parties consultatives prennent part à la prise des décisions. D’autres participants à la réunion peuvent cependant contribuer aux délibérations.

Pour en savoir plus: http://www.ats.aq/f/ats_meetings_atcm.htm